Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAVE DE LOZERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFI domicilié(e) 1 ZAE - 48000 - LE CHASTEL NOUVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 120 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIOFI domicilié(e) 1 ZAE - 48000 - LE CHASTEL NOUVEL - France.
La marque LE PAVE DE LOZERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BIOFI, SARL - 1 ZAE - 48000 - LE CHASTEL NOUVEL - France - SIREN 532120219
SARL BIOFI - 1 ZAE - 48000 - LE CHASTEL NOUVEL - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 18 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673972 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18
Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'identification géographique protégée “ Agneau de Lozère ” huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive). Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
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